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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 12344 posée par M. Roland Ries
Étiquetage nutritionnel simplifié
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 0803S posée par M. Roland Ries
Diffusion de Radio France internationale à Strasbourg
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
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Question n° 11443 posée par M. Roland Ries
Accord portant sur le régime spécifique d'assurance-chômage des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 10643 posée par M. Roland Ries
Réforme européenne des prélèvements
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
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Question n° 0671S posée par M. Roland Ries
Notion d'administrateur intéressé dans les conseils d'administration des sociétés d'économie mixte
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 12524 posée par M. Roland Ries
Surcoûts de l'optique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12557 posée par M. Roland Ries
Normes d'encadrement dans les centres éducatifs fermés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12345 posée par M. Roland Ries
Avenir de l'obligation d'adhésion à l'ordre national des infirmiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09800 posée par M. Roland Ries
Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09752 posée par M. Roland Ries
Diffusion de Radio France internationale à Strasbourg
La question a été transformée.