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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 14113 posée par Mme Esther Sittler
Impact de la réforme du baccalauréat pour les candidats libres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13824 posée par Mme Esther Sittler
Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1106G posée par Mme Esther Sittler
Violences urbaines
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 13649 posée par Mme Esther Sittler
Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Premier ministre
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Question n° 13536 posée par Mme Esther Sittler
Devenir de la radio FIP dans le Bas-Rhin
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 16816 posée par Mme Esther Sittler
Contrats de séjour temporaires dans les établissements pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16136 posée par Mme Esther Sittler
Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16137 posée par Mme Esther Sittler
Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14537 posée par Mme Esther Sittler
Procédures d'expulsion dans les cas d'occupations illicites de logements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14239 posée par Mme Esther Sittler
Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.