Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
-
Question n° 14113 posée par Mme Esther Sittler
Impact de la réforme du baccalauréat pour les candidats libres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 13824 posée par Mme Esther Sittler
Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1106G posée par Mme Esther Sittler
Violences urbaines
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 13649 posée par Mme Esther Sittler
Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 13536 posée par Mme Esther Sittler
Devenir de la radio FIP dans le Bas-Rhin
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 16816 posée par Mme Esther Sittler
Contrats de séjour temporaires dans les établissements pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 16136 posée par Mme Esther Sittler
Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 16137 posée par Mme Esther Sittler
Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14537 posée par Mme Esther Sittler
Procédures d'expulsion dans les cas d'occupations illicites de logements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14239 posée par Mme Esther Sittler
Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.