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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 31/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet
Industrie nucléaire
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
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Question n° 18947 posée par Mme Dominique Voynet
Respect des engagements pris au forum de Dakar
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet
Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
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Question n° 0150C posée par Mme Dominique Voynet
Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 19749 posée par Mme Dominique Voynet
Droit de choisir entre "Madame" et "Mademoiselle"
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18950 posée par Mme Dominique Voynet
Fiscalité des éoliennes offshore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12116 posée par Mme Dominique Voynet
Statut du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09881 posée par Mme Dominique Voynet
Allongement des délais pour la délivrance des pièces d'identité dans le département de Seine-Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09882 posée par Mme Dominique Voynet
Nominations au Conseil économique, social et environnemental
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.