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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 07964 posée par Mme Lucienne Malovry
Avenir de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 07202 posée par Mme Lucienne Malovry
Modification du cadre de carrière des conservateurs territoriaux de bibliothèque
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry
Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 05608 posée par Mme Lucienne Malovry
Devenir de la médaille militaire
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 05658 posée par Mme Lucienne Malovry
Reconnaissance anticipée d'un futur parent en situation irrégulière
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21944 posée par Mme Lucienne Malovry
Dommages causés aux bâtiments par la sécheresse 2003
La question est caduque