Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14227 posée par M. Elie Brun

    Revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  2. Question n° 13516 posée par M. Elie Brun

    Rôle des infrastructures dans l'augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 12011 posée par M. Elie Brun

    Modalités de compensations financières aux collectivités locales dans le cadre de la collecte sélective et du tri des déchets d'emballages ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 11867 posée par M. Elie Brun

    Régime des préenseignes publicitaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 08718 posée par M. Elie Brun

    Refus de délivrance de permis de construire pour des raisons de sécurité incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16114 posée par M. Elie Brun

    Statut de la location de chambres d'hôtes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15916 posée par M. Elie Brun

    Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 15600 posée par M. Elie Brun

    Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 11866 posée par M. Elie Brun

    Prise en charge des frais de transport des patients ayant fait l'objet d'une mesure d'hospitalisation d'office

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 09493 posée par M. Elie Brun

    Prise en charge des frais de transport des patients ayant fait l'objet d'une mesure d'hospitalisation d'office

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.