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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 0463G posée par M. Didier Guillaume
Exonération de charges pour les saisonniers agricoles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
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Question n° 06109 posée par M. Didier Guillaume
Missions exercées par les centres d'information et d'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05894 posée par M. Didier Guillaume
Exercice du métier d'orthopédiste-orthésiste et délivrance des appareillages
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 05516 posée par M. Didier Guillaume
Critères retenus pour définir le nouveau zonage des zones défavorisées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 02756 posée par M. Didier Guillaume
Redynamisation des centres-villes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 06620 posée par M. Didier Guillaume
Disparition de l'exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06332 posée par M. Didier Guillaume
Offre de soins en médecine générale dans certains secteurs de la Drôme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25497 posée par M. Didier Guillaume
Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés
La question est caduque
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Question n° 23266 posée par M. Didier Guillaume
Prolifération des pyrales du buis
La question est caduque
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Question n° 20630 posée par M. Didier Guillaume
Réorganisation des préfectures et sous-préfectures et plateformes d'instruction des titres
La question est caduque