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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 154 trouvées
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Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli
Situation en Lybie
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 10386 posée par M. Roland Povinelli
Dangerosité médicamenteuse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 10391 posée par M. Roland Povinelli
Piratage des données de clients d'Orange
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
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Question n° 09585 posée par M. Roland Povinelli
Importations illégales de chiots d'Europe de l'Est
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09591 posée par M. Roland Povinelli
Disparités en matière d'euthanasie dans les fourrières animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 10384 posée par M. Roland Povinelli
Exploration du gaz de schiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10385 posée par M. Roland Povinelli
Fusion entre la CSG et l'impôt sur le revenu
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10390 posée par M. Roland Povinelli
« Omerta » dans les laboratoires pharmaceutiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli
Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli
Mouvement de grève des dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.