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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 07823 posée par M. Jacky Le Menn
Prise en charge des frais de transports de patients
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn
Attractivité des professions médicales hospitalières
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
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Question n° 0175G posée par M. Jacky Le Menn
Quotient familial
Réponse du Ministère chargé de la famille
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Question n° 01383 posée par M. Jacky Le Menn
Indemnisation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn
Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09761 posée par M. Jacky Le Menn
Dossier médical informatisé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08491 posée par M. Jacky Le Menn
Garantir la confidentialité des systèmes d'information en santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01661 posée par M. Jacky Le Menn
Aides de l'AGEFIPH à Bretagne Ateliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21862 posée par M. Jacky Le Menn
Avenir de l'École nationale supérieure maritime à Saint-Malo
La question est caduque
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Question n° 20877 posée par M. Jacky Le Menn
Équité de traitement par l'AGEFIPH des dossiers issus de l'économie marchande aussi bien que de l'économie sociale et solidaire
La question est caduque