Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
-
Question n° 0778S posée par Mme Renée Nicoux
Recherches minières et permis de Villeranges
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
-
Question n° 0198C posée par Mme Renée Nicoux
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 09407 posée par Mme Renée Nicoux
Situation de Pôle emploi dans le département de la Creuse
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
-
Question n° 08433 posée par Mme Renée Nicoux
Taux de TVA applicable à la gestion des déchets ménagers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 07300 posée par Mme Renée Nicoux
Indemnités journalières des salariés à temps partiel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 09138 posée par Mme Renée Nicoux
Arrêt du train 3604 à La Souterraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08683 posée par Mme Renée Nicoux
Abattement fiscal pour les gîtes ruraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 00411 posée par Mme Renée Nicoux
Avenir de la filière amont du photovoltaïque
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 23812 posée par Mme Renée Nicoux
Fonction publique territoriale et possibilité de recrutement d'agents contractuels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22922 posée par Mme Renée Nicoux
Inquiétudes des petits producteurs d'hydroélectricité
La question est caduque