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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 06688 posée par M. Gilbert Roger
Réduction du financement des formations des maîtres de stage des universités en médecine générale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 03888 posée par M. Gilbert Roger
Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0240S posée par M. Gilbert Roger
Dérive tarifaire sur les bornes de recharge des voitures électriques
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 0226S posée par M. Gilbert Roger
Retard dans la délivrance des titres d'identité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 0227S posée par M. Gilbert Roger
Fichier des comptes bancaires et données personnelles des Français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0671S posée par M. Gilbert Roger
Désengagement économique français de la Cisjordanie occupée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0287S posée par M. Gilbert Roger
Faciliter l'innovation technologique en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25837 posée par M. Gilbert Roger
Conséquences de la réforme de la haute fonction publique sur les métiers diplomatiques et consulaires
La question est caduque
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Question n° 0499S posée par M. Gilbert Roger
Disparition de la dotation d'intercommunalité dans les budgets des territoires du Grand Paris
La question a été retirée
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Question n° 0346S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des crédits alloués au budget opérationnel de programme 177
La question a été transformée.