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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 177 trouvées
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Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon
Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 0434G posée par M. Pierre Charon
Laïcité dans les écoles privées
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
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Question n° 06360 posée par M. Pierre Charon
Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités des entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 06464 posée par M. Pierre Charon
Évaluation du dispositif « MonParcoursPsy »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 06128 posée par M. Pierre Charon
Vente de faux arrêts maladie sur internet
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 06220 posée par M. Pierre Charon
Affectation des praticiens associés dans les centres de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05972 posée par M. Pierre Charon
Fiabilité des protocoles d'homologation concernant l'autonomie des voitures électriques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05819 posée par M. Pierre Charon
Interdiction de TikTok sur les téléphones portables professionnels des membres du Gouvernement et des fonctionnaires de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05410 posée par M. Pierre Charon
Plateformes téléphoniques des services publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05489 posée par M. Pierre Charon
Situation des usagers des transports publics en Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.