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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

1. Question n° 0029G posée par M. Gérard Roche

   Admission post bac

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   21/07/2017
2. Question n° 25217 posée par M. Gérard Roche

   Limites du dispositif Bloctel

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   23/02/2017
3. Question n° 1014G posée par M. Gérard Roche

   Manifestations des policiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   04/11/2016
4. Question n° 20251 posée par M. Gérard Roche

   Assurance complémentaire santé des fonctionnaires

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   25/02/2016
5. Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

   Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2016

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 10066 posée par M. Gérard Roche

   Régime d'indemnisation des intérimaires

   La question est caduque

   16/01/2014
2. Question n° 04383 posée par M. Gérard Roche

   Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

   La question est caduque

   07/02/2013
3. Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche

   Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000

   La question a été retirée

   15/12/2011