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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 306 trouvées
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Question n° 01017 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités d'application de l'article 121-6 du code de la route
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1169G posée par M. Jean-Claude Lenoir
Politique économique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
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Question n° 25125 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Démarchage téléphonique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 25126 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Négociations commerciales entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Sous-équipement en audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 25694 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux lotissements communaux
La question est caduque
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Question n° 25505 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Situation des foyers-logements au regard des taxes foncières
La question est caduque
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Question n° 25093 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Renouvellement des contrats d'assistants d'éducation
La question est caduque
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Question n° 25094 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du principe de gratuité du don du sang
La question est caduque
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Question n° 25095 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Adoption internationale
La question est caduque