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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 04789 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Statut juridique des conducteurs de chiens de sang
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 01758 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Développement de la filière de la venaison
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Entretien des berges de la Loire
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 00644 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Intervention de militants anti-spécistes dans le cadre d'un diplôme universitaire de l'université Rennes 2
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Situation de la profession de naturaliste taxidermiste
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 27521 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Dysfonctionnements du système d'information sur les armes
La question est caduque
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Question n° 26509 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
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Question n° 24899 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Entretien des berges de la Loire
La question est caduque
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Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
La question est caduque
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Question n° 13932 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Intervention de militants anti-spécistes dans le cadre d'un diplôme universitaire de l'université Rennes 2
La question est caduque