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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 24039 posée par M. Alain Néri
Situation de la presse agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 22624 posée par M. Alain Néri
Traitement fiscal des indemnités compensatrices de handicaps naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 21610 posée par M. Alain Néri
Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 20615 posée par M. Alain Néri
Restrictions de circulation pour les motos
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19961 posée par M. Alain Néri
Infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 23886 posée par M. Alain Néri
Création du nouveau corps des psychologues de l'éducation nationale
La question est caduque
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Question n° 19917 posée par M. Alain Néri
Indemnisation des victimes d'actes criminels par explosifs non revendiqués
La question est caduque
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Question n° 19918 posée par M. Alain Néri
Assurances et actes criminels par explosifs non revendiqués
La question est caduque
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Question n° 18736 posée par M. Alain Néri
Relations entre majeurs sous tutelle et organismes de crédit
La question est caduque
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Question n° 12646 posée par M. Alain Néri
Fiscalisation de la part patronale versée pour les mutuelles d'entreprise
La question est caduque