Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

    Expansion du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 19642 posée par M. Félix Desplan

    Difficultés de trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 16822 posée par M. Félix Desplan

    Enseignement du créole et réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 16078 posée par M. Félix Desplan

    Conséquences de l'application du décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

  5. Question n° 09101 posée par M. Félix Desplan

    Situation des établissements pénitentiaires en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la justice

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan

    Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016

    La question est caduque

  2. Question n° 22448 posée par M. Félix Desplan

    Situation des détenus durant les travaux de démolition et de reconstruction de la maison d'arrêt de Basse-Terre

    La question est caduque

  3. Question n° 22321 posée par M. Félix Desplan

    Tarifs bancaires dans les départements d'outre-mer

    La question est caduque