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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09661 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Arbitrages budgétaires et efficacité des actions engagées par la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
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Question n° 08360 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Cession des places de port entre époux
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 07125 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Cession des places de port entre époux
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 05472 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Assujettissement à la TVA des honoraires médicaux de la chirurgie esthétique
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée
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Question n° 08453 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Fiscalité des plus-values immobilières des particuliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.