Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23954 posée par M. Didier Robert

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23360 posée par M. Didier Robert

    Situation des oubliés de Madagascar

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 15127 posée par M. Didier Robert

    Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 13020 posée par M. Didier Robert

    Suppression des bourses au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

    Statistiques

    Réponse du Ministère des outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25496 posée par M. Didier Robert

    Conséquences à La Réunion de la réforme du financement des soins de suite et réadaptation

    La question est caduque

  2. Question n° 24144 posée par M. Didier Robert

    Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer

    La question est caduque

  3. Question n° 23961 posée par M. Didier Robert

    Situation de La Poste à La Réunion

    La question est caduque

  4. Question n° 16468 posée par M. Didier Robert

    Allocation logement pour l'accession à la propriété

    La question est caduque

  5. Question n° 13021 posée par M. Didier Robert

    Aide à la complémentaire santé

    La question est caduque