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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 14801 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Dispositif du 100% santé en optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 1101S posée par M. Guy-Dominique Kennel
Gestion des mineurs non accompagnés par le département du Bas-Rhin
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 14063 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Transition écologique et protection du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 13388 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Moyens alloués au service civique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 12100 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences de la privatisation de la Française des jeux sur les casinos
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 17646 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Aide à la filière brassicole française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17439 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Don du sang et aide à la collation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1225S posée par M. Guy-Dominique Kennel
Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16329 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Mesures spécifiques de soutien pour les distributeurs-grossistes en boissons
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16332 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Prime aux personnels des établissements privés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.