Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 244 trouvées

  1. Question n° 0816G posée par M. Philippe Mouiller

    Infirmières intervenant dans le cadre du dispositif Asalée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 0668G posée par M. Philippe Mouiller

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et séisme dans les Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 08816 posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir des contrats à durée indéterminée d'employabilité

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  4. Question n° 08703 posée par M. Philippe Mouiller

    Fonctionnement de l'application Hélios

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  5. Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir et pérennité des résidences autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 92 trouvées

  1. Question n° 10671 posée par M. Philippe Mouiller

    Difficultés financières des chambres des métiers et de l'artisanat

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

  2. Question n° 10385 posée par M. Philippe Mouiller

    Difficultés financières rencontrées par les micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  3. Question n° 10414 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 10415 posée par M. Philippe Mouiller

    Délais de traitement des dossiers de reconnaissance d'origine professionnelle du mésothéliome malin

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 10416 posée par M. Philippe Mouiller

    Conséquences de la suppression des dispositifs de surveillance du masothéliome pleural

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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