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484 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 337 trouvées
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Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin
Dissuasion nucléaire française et européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
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Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin
Guerre en Ukraine
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0938S posée par M. Cédric Perrin
Mineurs non accompagnés
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
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Question n° 0606G posée par M. Cédric Perrin
Maintien d'ATOS dans le giron français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 147 trouvées
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Question n° 11297 posée par M. Cédric Perrin
Impact des mégots de cigarette sur l'eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 10559 posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
La question a été retirée
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Question n° 10426 posée par M. Cédric Perrin
Remboursement de l'ancienne taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques aux services départementaux d'incendie et de secours
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin
Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08425 posée par M. Cédric Perrin
Avenir du taux de la taxe sur la valeur ajoutée sur la rénovation des logements
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics