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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 12976 posée par M. Jacques Genest
Exclusion du karaté des Jeux Olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 12979 posée par M. Jacques Genest
Disparition du prêt à taux zéro pour le logement neuf dans les zones rurales et périurbaines
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 0975S posée par M. Jacques Genest
Statut des forestiers-sapeurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
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Question n° 12515 posée par M. Jacques Genest
Avenir de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12185 posée par M. Jacques Genest
Rétablissement du diplôme national d'herboristerie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 15258 posée par M. Jacques Genest
Report des soldes d'été 2020
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13294 posée par M. Jacques Genest
Priorités des politiques de santé publique en matière de lutte contre le tabagisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11646 posée par M. Jacques Genest
Augmentation de la fiscalité pour les entreprises de transport routier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11257 posée par M. Jacques Genest
Conséquences des modifications de sélection au sein des instituts de formation en soins infirmiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10730 posée par M. Jacques Genest
Problèmes liés à la réception de France 3 en Ardèche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.