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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 0615S posée par M. Olivier Cigolotti
Aides aux postes des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
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Question n° 0355G posée par M. Olivier Cigolotti
Défense de la souveraineté européenne
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 0496S posée par M. Olivier Cigolotti
Prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 0448S posée par M. Olivier Cigolotti
Difficultés du dispositif MaPrimeRénov'
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 0257G posée par M. Olivier Cigolotti
Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 2023
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 1241S posée par M. Olivier Cigolotti
Plan de développement des compétences pour la filière cynégétique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 10809 posée par M. Olivier Cigolotti
Difficultés de l'association Asalée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 07372 posée par M. Olivier Cigolotti
Suppression de l'avantage fiscal sur le Gazole Non Routier
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 0613S posée par M. Olivier Cigolotti
Avenir des missions locales
La question a été retirée
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Question n° 27482 posée par M. Olivier Cigolotti
Difficultés des acteurs de soins
La question est caduque