Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 25187 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Classement en zone défavorisée et diversité des productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 24981 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Lutte contre le démarchage téléphonique non désiré

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 24802 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Visas pour les enfants adoptés de la République démocratique du Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  4. Question n° 1566S posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Allocation de rentrée scolaire des mineurs placés volontairement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 23975 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Situation tendue de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00230 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Dimension sociale de la lutte contre l'obésité et le surpoids

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00232 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Rôle de proximité des mairies et dispositif « préfecture nouvelle génération »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 00233 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Activité éolienne et ampleur des prises illégales d'intérêt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00234 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Développement du bénévolat de compétence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 24087 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Rôle des communes dans la délivrance des cartes d'identité

    La question est caduque

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