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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0839G posée par M. Philippe Folliot
Autoroute A69 et droits de l'homme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot
Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot
Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 09324 posée par M. Philippe Folliot
Répartition des moyens aériens au regard de la recomposition de la stratégie de défense française et de l'arrivée prochaine de nouveaux systèmes
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 08432 posée par M. Philippe Folliot
Qualification des émeutes au regard du droit des assurances
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 10873 posée par M. Philippe Folliot
Réglementations et contraintes appliquées au métier de taxidermiste
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 10665 posée par M. Philippe Folliot
Relève future des moyens de surveillance maritime en Outre-mer
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 10170 posée par M. Philippe Folliot
Manques criants de moyens pour la sécurité de nos concitoyens ultramarins
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 09904 posée par M. Philippe Folliot
Indemnisation des attaques de rapaces sur les troupeaux
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09927 posée par M. Philippe Folliot
Protection de l'aire marine protégée de l'île de La Passion-Clipperton
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité