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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 0819G posée par M. Stéphane Demilly
Maitrise de la langue française dans le secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10802 posée par M. Stéphane Demilly
Fragilité financière des centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly
Avenir de l'OTAN
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 09980 posée par M. Stéphane Demilly
Modalités de prise en compte dans la pension des périodes de perception de l'allocation d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly
Accord issu de la COP 28
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 11221 posée par M. Stéphane Demilly
Tarification hospitalière pour 2024
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 09785 posée par M. Stéphane Demilly
Ressenti de l'inflation en France
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 09038 posée par M. Stéphane Demilly
Conditions d'installation de toitures végétalisées
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 08796 posée par M. Stéphane Demilly
Complexité du mode de calcul de la dotation globale de fonctionnement pour les collectivités
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly
Congés menstruels
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités