Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1328G posée par M. Olivier Léonhardt

    Amélioration des relations entre la police et les citoyens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 15574 posée par M. Olivier Léonhardt

    Accès à l'emprunt garanti par l'État

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 1052G posée par M. Olivier Léonhardt

    Intervention française au Mali

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 0956G posée par M. Olivier Léonhardt

    Situation en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 0897G posée par M. Olivier Léonhardt

    Plan social chez Conforama

    Réponse du Ministère du travail

Voir toutes les questions avec réponses