Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
-
Question n° 07325 posée par M. Jean-Pierre Moga
Aménagement du prix du péage en cas de travaux sur l'autoroute
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 0463G posée par M. Jean-Pierre Moga
Transfert de sans-abri parisiens sans concertation avec les élus des communes d'accueil
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
-
Question n° 06494 posée par M. Jean-Pierre Moga
Issue des négociations conventionnelles entre les masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 06123 posée par M. Jean-Pierre Moga
Comptabilisation d'astreintes effectuées par les internes de médecine le samedi après-midi
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 06186 posée par M. Jean-Pierre Moga
Projet de règlement européen « usage durable des pesticides »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 08364 posée par M. Jean-Pierre Moga
Déremboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08309 posée par M. Jean-Pierre Moga
Hausse des tarifs de l'électricité et du gaz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08310 posée par M. Jean-Pierre Moga
Projet d'un nouveau congé parental mieux indemnisé et plus court
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08311 posée par M. Jean-Pierre Moga
Budget du logement en vue du vote du budget 2024
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08313 posée par M. Jean-Pierre Moga
Tarifs de revente de l'électricité produite par les panneaux solaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.