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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 242 trouvées
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Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des infirmiers libéraux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 07392 posée par M. Jean-Marie Janssens
Création de maisons de naissance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 07393 posée par M. Jean-Marie Janssens
Impact du frelon asiatique sur la filière apicole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 07394 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des refuges animaliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 06377 posée par M. Jean-Marie Janssens
Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 08348 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conditions de désignation des délégués des conseils municipaux dans le cadre des élections sénatoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens
Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Janssens
Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07382 posée par M. Jean-Marie Janssens
Réforme du lycée professionnel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06380 posée par M. Jean-Marie Janssens
Maintien du soutien aux communes pour l'aide à l'enfance dans le cadre des conventions territoriales globales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.