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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 2213G posée par M. Arnaud de Belenet
Accueil des écoliers d'enseignants non remplacés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 22777 posée par M. Arnaud de Belenet
Portage juridique des programmes de réussite éducative
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 20848 posée par M. Arnaud de Belenet
Instauration d'une journée nationale de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1263G posée par M. Arnaud de Belenet
Situation des fonctionnaires dans la crise
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 10849 posée par M. Arnaud de Belenet
Conditions d'élevage des poulets
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19609 posée par M. Arnaud de Belenet
Ouverture à la concurrence du « 3919 »
La question est caduque
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Question n° 18873 posée par M. Arnaud de Belenet
Évolution des modalités de distribution de l'électricité en France
La question est caduque