Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 0992S posée par M. Bernard Jomier

    Meilleure prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier en France

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 0618G posée par M. Bernard Jomier

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 0442G posée par M. Bernard Jomier

    Tribune du Monde visant le professeur Raoult

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 03384 posée par M. Bernard Jomier

    Mise en place des zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 2290G posée par M. Bernard Jomier

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10502 posée par M. Bernard Jomier

    Calendrier de la réforme du statut des internes en médecine

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 07119 posée par M. Bernard Jomier

    Question relative à la recherche manifestement illégale menée par l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée pendant l'épidémie de covid-19

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 23282 posée par M. Bernard Jomier

    Harcèlement des porteurs de la parole scientifique

    La question est caduque

  4. Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier

    Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection

    La question est caduque

  5. Question n° 17814 posée par M. Bernard Jomier

    Devenir du canal de la darse du Rouvray à Paris

    La question est caduque