Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0356G posée par Mme Micheline Jacques

    Violences dans les outre-mer du bassin caribéen

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 0303G posée par Mme Micheline Jacques

    Narcotrafic dans les Caraïbes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 0164G posée par Mme Micheline Jacques

    Reconstruction durable à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

  4. Question n° 0741G posée par Mme Micheline Jacques

    Situation à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 0081S posée par Mme Micheline Jacques

    Indemnité de sujétion géographique des enseignants affectés à Saint-Barthélemy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

Voir toutes les questions avec réponses