Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

    Radicalisation dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 0530G posée par M. Michel Bonnus

    Aides aux entreprises à la suite des violences urbaines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  3. Question n° 0104G posée par M. Michel Bonnus

    Accueil de l'Ocean Viking à Toulon

    Réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 03515 posée par M. Michel Bonnus

    Situation financière des communes touristiques touchées par la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 02344 posée par M. Michel Bonnus

    Défiscalisation et désocialisation des heures supplémentaires des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27138 posée par M. Michel Bonnus

    Remboursement du prêt garanti par l'État pour les entreprises du secteur de l'hôtellerie et de la restauration

    La question est caduque

  2. Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus

    Soutien aux filières du tourisme

    La question est caduque