Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes et sexuelles au sein des armées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 09632 posée par M. Grégory Blanc

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme une affection de longue durée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 09023 posée par M. Grégory Blanc

    Logements sociaux et allocations compensatrices des exonérations applicables sur les locaux taxables à la taxe sur le foncier bâti

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  4. Question n° 09046 posée par M. Grégory Blanc

    Gendarmerie et effectifs en lien avec le futur centre pénitentiaire de Loire-Authion

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 11469 posée par M. Grégory Blanc

    Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles

    En attente de réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 11383 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière

    En attente de réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 11222 posée par M. Grégory Blanc

    Réforme des retraites et travaux d'utilité collective

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 11281 posée par M. Grégory Blanc

    Crise du logement et taxe d'habitation sur les résidences secondaires

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

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