Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 33253 posée par M. Gilbert Deveze

    "Contrats de croissance" dans le bâtiment: crédits

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 32686 posée par M. Gilbert Deveze

    Recyclage du verre ménager: modalité

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 32687 posée par M. Gilbert Deveze

    Allègement des procédures de gestion des équipements locaux: bilan d'études

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 32688 posée par M. Gilbert Deveze

    Système de protection radar du territoire: avancement des projets

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 32578 posée par M. Gilbert Deveze

    Contrats et marchés collectivités locales, entreprises privées: bilan

    Réponse du ministère : Économie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33964 posée par M. Gilbert Deveze

    Artisans invalides: protection sociale

    La question a été retirée

  2. Question n° 33254 posée par M. Gilbert Deveze

    Industries agro-alimentaires: taux de croissance

    La question a été retirée

  3. Question n° 32577 posée par M. Gilbert Deveze

    Autoroute Cambrai-Reims: date de construction

    La question a été retirée

  4. Question n° 31762 posée par M. Gilbert Deveze

    Airbus: bilan des ventes et entreprises sous-traitantes concernées

    La question a été retirée

  5. Question n° 31165 posée par M. Gilbert Deveze

    Autoroute A26: construction de la section Cambrai-Reims

    La question a été retirée