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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 11790 posée par M. François Dubanchet
Contrats de solidarité et travail à temps partiel
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 11041 posée par M. François Dubanchet
Conditions de travail des salariés de l'artisanat: bilan d'étude
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
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Question n° 10751 posée par M. François Dubanchet
Exportation des entreprises artisanales de l'agro-alimentaire (Etude)
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
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Question n° 10592 posée par M. François Dubanchet
Baisse du taux des PAP
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 10226 posée par M. François Dubanchet
Pré-retraités bénéficiant d'une allocation chômage: situation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 12874 posée par M. François Dubanchet
Sauvegarde des groupements d'achats
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12221 posée par M. François Dubanchet
Vente d'immeuble: prélèvement fiscal
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10225 posée par M. François Dubanchet
Entreprises: information sur la robotique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09071 posée par M. François Dubanchet
Marchés de l'emploi: information
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09072 posée par M. François Dubanchet
Recherche collective: bilan d'étude
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.