Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 02132 posée par M. Joseph Yvon

    Maisons familiales de vacances: information

    Réponse du ministère : Temps libre

  2. Question n° 01234 posée par M. Joseph Yvon

    Rythmes scolaires: réaménagement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01235 posée par M. Joseph Yvon

    Handicapés: accessibilité des lieux de travail

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 00566 posée par M. Joseph Yvon

    Travailleuses familiales: développement des débouchés

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 01197 posée par M. Joseph Yvon

    Base d'imposition des entreprises: modalités d'application

    Réponse du ministère : Budget

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02211 posée par M. Joseph Yvon

    Handicapés: accessibilité des lieux de travail

    La question est caduque

  2. Question n° 34177 posée par M. Joseph Yvon

    Travailleuses familiales: développement des débouchés de la profession

    La question est caduque

  3. Question n° 32017 posée par M. Joseph Yvon

    Animation culturelle dans les communes: financement

    La question est caduque