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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 276 trouvées
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Question n° 27949 posée par M. Pierre Bastie
Fonds interministériel d'autodéveloppement en montagne (FIAM): répartition des crédits en zone de montagne
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 27681 posée par M. Pierre Bastie
Titularisation des auxiliaires
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 27523 posée par M. Pierre Bastie
Mesures prises par les Etats-Unis pour limiter les importations françaises d'acier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 27075 posée par M. Pierre Bastie
Statut de l'élu associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 27076 posée par M. Pierre Bastie
Création d'un secrétariat d'Etat chargé de la chasse
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 01556 posée par M. Pierre Bastie
Conseil départemental de l'éducation nationale
La question a été retirée
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Question n° 28555 posée par M. Pierre Bastie
Mesures pour limiter les polémiques entre services de secours
La question est caduque
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Question n° 28556 posée par M. Pierre Bastie
Dégâts causés par les chutes de neige dans l'Aude
La question est caduque
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Question n° 28557 posée par M. Pierre Bastie
Programme des épreuves du brevet des collèges
La question est caduque
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Question n° 28558 posée par M. Pierre Bastie
Diminution des compétences du tribunal de commerce de Limoux (Aude)
La question est caduque