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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 169 trouvées
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Question n° 01877 posée par M. Serge Boucheny
Règlement de certaines situations résultant des évènements d'Afrique du Nord ou d'Indochine
Réponse du ministère : Rapatriés
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Question n° 01713 posée par M. Serge Boucheny
Menaces de licenciements à la société Panhard
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 01714 posée par M. Serge Boucheny
Réparation par l'armée des automitrailleuses légères Panhard
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 01715 posée par M. Serge Boucheny
Equipement des armées en véhicules blindés légers
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 0095S posée par M. Serge Boucheny
Situation de l'emploi à la société Panhard
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 01519 posée par M. Serge Boucheny
Déroulement de carrière des militaires sanctionnés lors de la guerre d'Indochine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26989 posée par M. Serge Boucheny
Déroulement de carrière des fonctionnaires, militaires et magistrats sanctionnés lors des guerres d'Algérie et d'Indochine
La question est caduque
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Question n° 26990 posée par M. Serge Boucheny
Déroulement de carrière des militaires sanctionnés lors de la guerre d'Indochine
La question est caduque
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Question n° 26785 posée par M. Serge Boucheny
Collège Claude Monet à Paris (13e)
La question est caduque
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Question n° 0603S posée par M. Serge Boucheny
Devenir de la mise en place de quatre cyclotrons
La question a été retirée