Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 16439 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Conseillers principaux d'éducation stagiaires des académies du sud

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 16440 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Guyane française: construction d'un hôpital sur structure flottante

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 0182G posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Aide aux familles

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  4. Question n° 14167 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Chantiers navals: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 13755 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Composition des commissions administratives de reclassement des rapatriés: publication du décret

    Réponse du ministère : Rapatriés

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01845 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Situation des chantiers navals et du groupe Normed

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 16438 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Délivrance des autorisations d'occupation des sols: responsabilité des communes

    La question est caduque

  3. Question n° 13756 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Var: réouverture du centre de formation d'infirmiers psychiatres

    La question est caduque