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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 0014S posée par Mme Rolande Perlican
Réintégration dans leur emploi des salariés de la librairie Gibert-Jeune
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0626S posée par Mme Rolande Perlican
Devenir de l'hôpital conventionné Tarnier à Paris
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0083A posée par Mme Rolande Perlican
Conséquences de l'application de la carte scolaire à Paris
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 17817 posée par Mme Rolande Perlican
Centre de tri "Paris-Brune": pénalisations financières à l'encontre de certains agents
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 0494S posée par Mme Rolande Perlican
Elaboration du futur statut de l'école des hautes études en sciences sociales
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 28687 posée par Mme Rolande Perlican
Projet de construction immobilière Villa Coeur de Vey (Paris 14ème)
La question est caduque
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Question n° 28349 posée par Mme Rolande Perlican
Licenciement du personnel de la librairie Gibert Jeune à Paris
La question est caduque
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Question n° 27091 posée par Mme Rolande Perlican
Fonctionnement du lycée Victor Hugo de Paris
La question est caduque
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Question n° 15480 posée par Mme Rolande Perlican
Maintien des allocations de frais de garde
La question est caduque
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Question n° 0049A posée par Mme Rolande Perlican
Contribution de la France à un nouvel ordre économique et politique mondial
La question a été retirée