Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 00156 posée par M. Charles Bosson

    Ouverture du marché français du bois

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00280 posée par M. Charles Bosson

    Cinéma: projection en première partie de courts métrages

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 22360 posée par M. Charles Bosson

    Développement du travail à temps partiel dans les trésoreries

    Réponse du ministère : Budget et consommation

  4. Question n° 20851 posée par M. Charles Bosson

    Respect du secret de l'instruction dans les affaires criminelles

    Réponse du ministère : Justice

  5. Question n° 16729 posée par M. Charles Bosson

    Retards de la facturation hospitalière

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28628 posée par M. Charles Bosson

    Prix agricoles pour la campagne 1986-1987

    La question est caduque

  2. Question n° 27358 posée par M. Charles Bosson

    Ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

  3. Question n° 25430 posée par M. Charles Bosson

    Sapeurs-pompiers professionnels: décret relatif à la liquidation des pensions

    La question est caduque

  4. Question n° 01113 posée par M. Charles Bosson

    Piscine communale: surveillance

    La question est caduque