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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 01918 posée par M. Alfred Gerin
Financement des projets européens COMETT et ERASMUS
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
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Question n° 01517 posée par M. Alfred Gerin
Armées: augmentation des crédits d'investissement
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 00624 posée par M. Alfred Gerin
Dirigeants d'entreprises: fiscalité
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 00630 posée par M. Alfred Gerin
Fiscalité des PME
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 26373 posée par M. Alfred Gerin
Rétablissement du mérite social: proposition de loi
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 02794 posée par M. Alfred Gerin
Situation économique du réseau de collecte des huiles usagées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02813 posée par M. Alfred Gerin
Terrorisme: création de juridictions spéciales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02814 posée par M. Alfred Gerin
Terrorisme: mise en oeuvre de l'article 16
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0030S posée par M. Alfred Gerin
Redressement de la situation financière de la sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 00462 posée par M. Alfred Gerin
Libération de détenus français au Vietnam
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.