Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 05554 posée par M. Guy Besse

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation sociale européenne dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 05066 posée par M. Guy Besse

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  3. Question n° 0108G posée par M. Guy Besse

    Sécheresse et pénurie d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 03356 posée par M. Guy Besse

    Régulation du nombre de buses

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 03215 posée par M. Guy Besse

    Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05065 posée par M. Guy Besse

    Comités consultatifs des retraités et personnes âgées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 04670 posée par M. Guy Besse

    Financement des prêts aux jeunes agriculteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 03309 posée par M. Guy Besse

    Situation des jeunes travailleurs sous la responsabilité de leurs parents commerçants ou artisans

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 22561 posée par M. Guy Besse

    Conséquence de la distillation obligatoire sur les vins de pays et les vins de table

    La question est caduque