Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 03793 posée par M. Henri Portier

    Travailleurs handicapés et associations

    Réponse du ministère : Handicapés

  2. Question n° 03421 posée par M. Henri Portier

    Statut des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 01665 posée par M. Henri Portier

    Projet de convention sur la télévision " transfrontière "

    Réponse du ministère : Communication

  4. Question n° 01666 posée par M. Henri Portier

    Conditions d'attribution des allocations familiales aux apprentis

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 01667 posée par M. Henri Portier

    Conditions de circulation de convois militaires

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03629 posée par M. Henri Portier

    Urologie: accès à une technologie médicale de pointe grâce au GIE Lithotritie Diffusion France

    La question est caduque

  2. Question n° 27516 posée par M. Henri Portier

    Maintien de la tenue traditionnelle des chasseurs alpins

    La question est caduque

  3. Question n° 26768 posée par M. Henri Portier

    Enregistrement des testaments

    La question est caduque

  4. Question n° 24522 posée par M. Henri Portier

    Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

    La question est caduque

  5. Question n° 18457 posée par M. Henri Portier

    Situation des entrepreneurs de travaux agricoles ruraux et forestiers

    La question est caduque