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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 01872 posée par M. André Rabineau
Cotisations dues au titre de l'utilisation des cartes de crédit
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00197 posée par M. André Rabineau
Réactualisation des seuils de la taxe sur les salaires
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00198 posée par M. André Rabineau
Bilan d'étude sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans le secteur tertiaire
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00199 posée par M. André Rabineau
Création de petites unités de géronto-psychiatrie
Réponse du ministère : Personnes âgées
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Question n° 00200 posée par M. André Rabineau
Nombre de militaires de carrière en activité ayant servi en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 10617 posée par M. André Rabineau
Contentieux avec l'administration des douanes (cas particulier)
La question est caduque
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Question n° 09347 posée par M. André Rabineau
Nombre de militaires en activité ayant servi en Afrique du Nord
La question est caduque
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Question n° 05892 posée par M. André Rabineau
Effets économiques de l'aménagement et de la réduction du temps de travail dans le tertiaire: bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 05623 posée par M. André Rabineau
Action des pouvoirs publics dans l'agro-alimentaire et la grande distribution
La question est caduque
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Question n° 04409 posée par M. André Rabineau
Charges fiscales et sociales du secteur associatif
La question est caduque