Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10252 posée par M. Jules Faigt

    Indemnités de sujétions spéciales des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 0284G posée par M. Jules Faigt

    Sécurité à l'usine de Béziers (Hérault) fabriquant du méthylisocyanate

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  3. Question n° 0076G posée par M. Jules Faigt

    Perspectives sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt

    Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Urbanisme

  5. Question n° 03599 posée par M. Jules Faigt

    Taxe sur les emplacements publicitaires: publication du décret d'application

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01394 posée par M. Jules Faigt

    Agrandissement des stades de football: financement

    La question est caduque