Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 03893 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Cessation progressive d'activité des praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 09557 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Pratiques discriminatoires en matière de concurrence

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 05254 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Modalités et délais de recours contre les décisions du conseil d'administration d'un centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 04315 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 02842 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28110 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Titularisation des coopérants techniques diplômés d'une école d'application donnant accès à un corps d'Etat

    La question est caduque

  2. Question n° 28157 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Instituts universitaires de technologie: personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement

    La question est caduque

  3. Question n° 25229 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Accès des professeurs agrégés en position de détachement à la hors classe

    La question est caduque

  4. Question n° 02253 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Reconstruction et extension de l'hôpital des armées H. Larrey de Toulouse

    La question est caduque