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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 22211 posée par M. Marcel Costes
Courses pédestres sur route
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 21144 posée par M. Marcel Costes
Défense de l'indépendance des associations de courses pédestres sur route non affiliées à la fédération française d'athlétisme
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 20913 posée par M. Marcel Costes
Contrat de plan de La Poste
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 20596 posée par M. Marcel Costes
Suppression du traitement lié à la médaille militaire
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 19653 posée par M. Marcel Costes
Statut des médecins angiologues
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 21143 posée par M. Marcel Costes
Réglementation des manifestations sportives sur la voie publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18503 posée par M. Marcel Costes
Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10585 posée par M. Marcel Costes
Réforme de la fiscalité locale
La question est caduque
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Question n° 10409 posée par M. Marcel Costes
Evolution des services publics en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 10341 posée par M. Marcel Costes
Application des quotas laitiers
La question est caduque