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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 19293 posée par M. Arthur Moulin
Implantation d'une " zone d'entreprises " dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 15656 posée par M. Arthur Moulin
Implantation d'une " zone d'entreprises " dans l'arrondissent d'Avesnes-sur-Helpe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 15657 posée par M. Arthur Moulin
Construction d'une cité judiciaire dans la commune d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 12980 posée par M. Arthur Moulin
Réalisation du tracé routier " A seconde "
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 12981 posée par M. Arthur Moulin
Construction d'une cité judiciaire dans la commune d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)
Réponse du ministère : Justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19291 posée par M. Arthur Moulin
Instituteurs secrétaires de mairie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19292 posée par M. Arthur Moulin
Tracé de la liaison RN 49 - RN 2
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19294 posée par M. Arthur Moulin
Utilisation de la caséine du lait
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19295 posée par M. Arthur Moulin
Conséquences pour les commissaires en douane des dispositions du Marché unique européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16740 posée par M. Arthur Moulin
Utilisation de la caséine du lait
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.